Le crédit documentaire (Crédoc)
Présentation
technique générale | Intervention
d'une seconde banque | Encadrement juridique |
Crédit documentaire et Incoterms | Rôle
des documents | Modalités de réalisation
| Transfert | Coût |
Recommandations
Dans le cadre du commerce international, les montants et l'éloignement des partenaires ont nécessité la création par les banques d'un instrument de paiement spécifique appelé « crédit documentaire », lettre de crédit (L/C) ou plus familièrement « crédoc ». Tout en conciliant l'intérêt du vendeur - être payé - et celui de l'acheteur - recevoir dans les qualités, les quantités et les délais contractuels, la marchandise commandée -, il permet d'apporter la sécurité de paiement recherchée par le vendeur et en même temps la sécurité de livraison pour l’acheteur.
La difficulté réside dans les positions diamétralement opposées de l'acheteur et du vendeur. La situation idéale pour le premier est « Je reçois la marchandise, je paye », alors que pour le second s‘est « Vous payez, j'envoie la marchandise ». Le crédit documentaire est une technique connue mondialement et existant depuis très longtemps qui permet de satisfaire ces deux exigences !
Le
crédit documentaire est l'engagement d'une banque de payer
un montant défini au fournisseur d'une marchandise ou d'un
service, contre la remise, dans un délai déterminé, de
documents énumérés qui prouvent que les marchandises ont
été expédiées ou que les prestations ou services
ont été effectués.
L'objet de ces documents est de justifier l'exécution correcte des obligations de l'exportateur. Ces documents seront ensuite transmis par la banque à l'acheteur contre remboursement, pour que ce dernier puisse prendre possession de la marchandise.
Ainsi, l'acheteur ne transmet aucuns fonds au vendeur tant qu'il n'a pas reçu les documents pour prendre possession de la marchandise, et le vendeur reçoit le paiement dès qu'il l'a expédiée, pour autant que les obligations documentaires aient été respectées.
La technique du crédit documentaire répond
donc à une double exigence :
- faire
bénéficier l'exportateur d'un engagement bancaire
émanant de la banque de l'importateur, et distinct du paiement
effectif de l'importateur (la banque s'engageant à
payer, même si l'importateur éprouve une quelconque
difficulté à le faire) ;
- donner l'assurance à l'importateur que la paiement par sa banque ne sera effectué que si le vendeur peut montrer qu'il a correctement exécuté ses propres obligations contractuelles.
Afin d'approfondir vos connaissances sur cette technique,
nous vous proposons les huit sections suivantes. Nous vous conseillons de débuter
votre étude du crédit documentaire par les deux sections intitulées
« Présentation technique générale du crédit documentaire
» et « Intervention d'une seconde banque », sections utiles à
la compréhension des six autres.
Dernière mise à jour: Sep-2007