Le crédit documentaire (Crédoc)
Présentation
technique générale | Intervention
d'une seconde banque | Encadrement juridique |
Crédit documentaire et Incoterms | Rôle
des documents | Modalités de réalisation
| Transfert | Coût |
Recommandations
Dans
le cadre du commerce international, les montants et l'éloignement
des partenaires ont nécessité la création d'un
instrument de paiement spécifique appelé
« crédit documentaire » ou plus familièrement
« crédoc ». Tout en conciliant
l'intérêt du vendeur - être payé -
et celui de l'acheteur - recevoir dans les qualités, les
quantités et les délais contractuels, la marchandise
commandée - il permet d'apporter la sécurité
de paiement recherchée par le vendeur.
La
difficulté réside dans les positions diamétralement
opposées de l'acheteur et du vendeur. La situation idéale
pour le premier est « Je reçois la marchandise, je
paye », alors que la situation idéale pour le second
s‘exprime par « Vous payez, j'envoie la
marchandise ». Le crédit documentaire est une technique qui
permet de satisfaire ces deux exigences !
Le
crédit documentaire est l'engagement d'une banque de payer
un montant défini au fournisseur d'une marchandise ou d'un
service, contre la remise, dans un délai déterminé, de
documents énumérés qui prouvent que les marchandises ont
été expédiées ou que les prestations ou services
ont été effectués. L'objet de ces documents est de
rendre vraisemblable l'exécution correcte des obligations de
l'exportateur. Ces documents seront ensuite transmis par la banque
à l'acheteur contre remboursement, pour que ce dernier puisse
prendre possession de la marchandise.
Ainsi,
l'acheteur ne transmet aucuns fonds au vendeur tant qu'il n'a
pas reçu les documents pour prendre possession de la marchandise, et le
vendeur reçoit le paiement dès qu'il l'a
expédiée, pour peu que les obligations documentaires aient
été respectées
La technique du crédit documentaire répond
donc à une double exigence :
- faire
bénéficier l'exportateur d'un engagement bancaire
émanant de la banque de l'importateur, et distinct du paiement
effectif de l'importateur (la banque s'engageant à
payer, même si l'importateur éprouve une quelconque
difficulté à le faire) ;
- donner
l'assurance à l'importateur que la garantie bancaire ne sera
levée que si le vendeur peut montrer qu'il a correctement
exécuté ses propres obligations contractuelles.
Afin d'approfondir vos connaissances sur cette technique,
nous vous proposons les huit sections suivantes. Nous vous conseillons de débuter
votre étude du crédit documentaire par les deux sections intitulées
« Présentation technique générale du crédit documentaire
» et « Intervention d'une seconde banque », sections utiles à
la compréhension des six autres.