credocinco

Le crédit documentaire et les incotermsont des interactions importantes, ces derniers déterminant les obligations des parties (exportateur-client) en matière de transfert des risques et de prise en charge du transport.

De manière générale, les incoterms de vente au départ sont mieux adaptés au crédit documentaire.

En plaçant le transfert de risques au passage du bastingage du navire au port d'embarquement (FOB, CFR, CIF) ou lors de la remise au transporteur chargé du transport jusqu’à destination (FCA, CPT, CIP, ...), ils permettent au vendeur d'accomplir la totalité de ses obligations et d'obtenir, dès le départ, tous les documents nécessaires pour se faire payer. On peut dire en ce sens que crédit documentaire et incoterms de vente au départ sont conçus les uns pour les autres.

Il n'en est pas de même pour les incoterms de vente à l'arrivée. La sécurité du vendeur est en effet menacée dès lors qu'il ne pourra se faire payer au moyen des documents exigés que lorsque la marchandise se trouvera sur le navire au port de destination (DES), ou même à quai du port de destination (DEQ), ou, pire, chez le client acheteur, non dédouanée import (DDU) ou dédouanée import (DDP). Dans ces quatre cas, le transfert de risques est bien lointain, et les documents qu'obtiendra le vendeur pour utiliser son crédit documentaire arriveront tardivement.

Outre cette difficulté temporelle, il est également important dans le cadre des incoterms de vente à l'arrivée de ne pas faire dépendre le paiement du crédit documentaire d'un document émis par l'acheteur (comme par exemple un certificat de bonne réception des marchandises). Il serait alors trop aisé, si votre client est peu scrupuleux, qu'il marque une certaine désinvolture dans la transmission de ces documents ou qu'il ne respecte pas les délais fixés dans le contrat de vente qui vous lie, mettant en cause votre remboursement par la banque.

Ainsi, trois règles sont à retenir quant à l'utilisation des incoterms :

les crédits documentaires s'adaptent mal avec les contrats commerciaux basés sur des incoterms de vente à l'arrivée

le crédit documentaire doit être compatible avec l'incoterm choisi (par exemple, évitez de faire figurer à côté d'une vente EX WORKSl'obligation de fournir le connaissement maritime pour le transport des marchandises. De même, un connaissement maritime avec la mention « fret payé » sera impossible à obtenir dans le cas d'une vente FOB)

l'acheteur ne doit pas intervenir dans les documents à produire (on parle de non-ingérence du donneur d'ordre) sous peine de rendre nulle la sécurité du crédit documentaire.

De manière générale, vous vous inquiéterez de l'indépendance de l'émetteur des documents exigés dans le cadre du crédit documentaire par rapport à l’acheteur.

Dernière mise à jour: Sep-2007