L'exportateur peut rencontrer certaines difficultés quant au paiement dans l'exécution du crédit documentaire dont il est le bénéficiaire, surtout lorsque cette exécution a lieu dans des pays où les risques commerciaux ou politiques sont importants. En effet, le banquier étranger peut être en difficulté, ou son pays subir une grave crise économique. Certains Etats étrangers (hors Union Européenne) peuvent décider de cesser le paiement des importations pour rétablir leur balance des paiements.  Il se peut également qu'un fait politique provoque la rupture des relations diplomatiques et, parfois, la suspension du règlement des marchandises en voie d'importation ou importées. Ces faits montrent que le vendeur, dans bien des cas, aura intérêt à chercher des garanties supplémentaires qu'il peut obtenir en requérant à l'intervention d'une seconde banque.

L'intervention de cette banque, de préférence une banque avec laquelle le bénéficiaire (exportateur) a des relations ou une banque internationale de premier ordre située dans un pays à risque politique pratiquement nul, peut se produire selon plusieurs modalités présentant pour l'exportateur un degré de sécurité croissant. Elle pourra jouer le rôle de simple notificatrice du crédit documentaire, intervenir d'ordre et pour compte de la banque émettrice pour réaliser le paiement à ses caisses ou assumer un engagement personnel en ajoutant sa confirmation à l'engagement de la banque émettrice. Ce second engagement peut dans certains cas particulier se faire de manière silencieuse.

• La seconde banque comme notificatrice
• La notificatrice chargée de réaliser le crédit à ses caisses
• La seconde banque comme confirmatrice
• La confirmation silencieuse

La seconde banque comme notificatrice

La banque notificatrice est chargée par la banque émettrice de transmettre le crédit documentaire au bénéficiaire (exportateur) . Elle ne prend aucun engagement personnel à l'égard de ce dernier. Elle ne joue pas pour autant le rôle d'une simple boîte aux lettres. Elle pourra informer l'exportateur sur la qualité de la banque émettrice et devra contrôler l'authenticité du crédit. Les documents pourront être remis aux caisses de la banque notificatrice qui les vérifiera et informera l’exportateur de l’existence éventuelle de divergences par rapport au crédit documentaire afin d’obtenir son accord avant de les transmettre au banquier émetteur pour paiement.

La banque notificatrice peut également, à la demande de son client, lui rendre certains services financiers dans le cadre du crédit documentaire, tel que par exemple le préfinancement de l'exportation. Pareilles opérations restent cependant étrangères au crédit documentaire proprement dit et ne peuvent contrarier ou modifier son déroulement.

Note : La lecture de ce schéma se fait le plus facilement en suivant la numérotation dont l'ordre correspond à l'évolution des opérations.

La fiche technique suivante vous permet de découvrir un exemple d'avis de notification de crédit documentaire.

La banque notificatrice chargée de réaliser le crédit à ses caisses

La banque notificatrice est chargée par la banque émettrice non seulement de transmettre le crédit documentaire à l'exportateur mais, en outre, en tant que mandataire de cette dernière, de se charger de la levée des documents et du paiement à effectuer à l'exportateur en contrepartie de leur remise conforme au texte du crédoc.

En tant que mandataire de la banque émettrice, la seconde banque ne prend ici aucun engagement personnel vis-à-vis de l'exportateur. Ainsi, si son mandat venait à prendre fin avant la réalisation du crédit , elle serait déchargée de sa mission. Le vendeur, dans ce cas de figure, se trouverait dès lors en risque de se retrouver en présence de la seule banque émettrice. Par contre, si la seconde banque a payé le bénéficiaire contre remise des documents, ce paiement est définitif et aucun recours ne peut être, hors fraude, exercé contre le bénéficiaire, même si la seconde banque n'est pas en mesure d'obtenir le remboursement de la part de sa mandante, la banque émettrice, des sommes qu'elle a versées.



La seconde banque comme confirmatrice

Le terme « confirmation » pourrait porter à confusion. Il donne en effet l'impression que dans ce cas la seconde banque renforce l'engagement de la banque émettrice alors qu'elle ajoute à celui-ci un second engagement. La banque confirmatrice, contrairement à la banque notificatrice, s'engage vis-à-vis du bénéficiaire. Elle assume cet engagement non en qualité de mandataire comme la banque chargée de réaliser le crédit à ses caisses, mais à titre personnel.

La sécurité du bénéficiaire est ici la plus grande puisqu'il bénéficie des engagements distincts de deux banques, dont l'une de son pays, dont il est généralement client. A chacun des deux engagements s'appliquent les caractéristiques identifiées dans la section présentant la technique générale du crédit documentaire : irrévocabilité, autonomie et littéralité. La deuxième banque est donc tenue d'exécuter sans recours son engagement envers le bénéficiaire qui remet des documents qui « présentent l'apparence de la conformité ». La banque confirmatrice sera la seule à pouvoir juger de la conformité des documents et ne pourra revenir sur ce paiement auprès du bénéficiaire au cas où la banque émettrice ferait défaut de règlement.

Si la technique du crédit documentaire confirmé permet d'assurer à l'exportateur une plus grande sécurité, gardez à l'esprit que cette sécurité à un prix qui varie selon la qualité du banquier émetteur, et doit donc être intégrée minutieusement dans le prix de vente de l’exportateur.



La confirmation silencieuse

Le recours à la « confirmation silencieuse » par l'exportateur peut avoir lieu dans le cas où l'importateur aurait ouvert un crédit irrévocable non confirmé et que l'exportateur souhaite cependant bénéficier de la confirmation d'une banque de son choix sans que l'importateur n'en soit informé. Cette option est plus onéreuse que celle de la confirmation de crédit documentaire à la demande du banquier émetteur, et les frais relatifs sont, logiquement, systématiquement à charge du vendeur.

La confirmation silencieuse s'avère particulièrement utile pour des pays comme l'Iran, la Chine, où l'intervention d'une seconde banque peut être perçue par l'acheteur comme un manque de confiance quant à son honnêteté et à sa faculté de remplir ses obligations.

Est-ce prépondérant d'obtenir l'intervention d'une seconde banque ? Non ! Vous ne devez pas systématiquement obtenir cette garantie supplémentaire. Tout dépend de la réputation de la banque émettrice :

• s'il s'agit d'une banque dont la réputation est bien assise, une confirmation vous engagerait dans des frais inutiles. Toutefois, outre la réputation de la banque émettrice, vous devez également regarder la situation politique du pays où celle-ci se trouve. Pensez aux exportateurs qui ont vendu des marchandises en Thaïlande dans les années 95 avec crédoc émis par une banque thaïlandaise ! Bon nombre d'entre eux n'ont pas reçu le paiement de leurs expéditions, les banques locales ayant tout connu des problèmes de liquidité suite à la crise financière asiatique ;

• si la banque émettrice est peu connue et / ou située dans un pays exotique, l'intervention d'une seconde banque sera nécessaire, peu importe la situation politique du pays.

Afin de juger de la fiabilité d'une banque étrangère, tournez-vous toujours vers votre banquier, il est le plus à même d'en estimer la qualité. N’hésitez pas à lui demander les taux de confirmation et les banques de 1 e ordre établie dans le pays de votre client potentiel dès que vous avez une offre à remettre : vous pourrez ainsi demander dans la clause de paiement un crédit documentaire émis par une des banques qui vous a été recommandée par votre banquier.

Dernière mise à jour: Sep-2007