Les tableaux ci-dessous sont tirés du Tarif des douanes . Ils nous aideront à comprendre l'importance que peut revêtir le fait qu'un produit soit répertorié sous une dénomination plutôt qu'une autre, ainsi que l'importance de son origine.

De manière générale, ces tableaux montrent, pour chaque colonne :

• colonnes 1 et 2 : code TARIC ;
• colonne 3 : désignation des marchandises ;
• colonne 4 : unités supplémentaires statistiques (cette mention est le plus souvent remplie dans le cadre des produits surveillés où les importateurs doivent fournir le nombre d'unités qu'ils introduisent sur le territoire européen) ;
• colonnes 5a et 5b : remarques par rapport à certaines réglementations particulières ;
• colonne 6 : droit d'entrée pour les pays tiers, c'est à dire les pays qui ne bénéficient d'aucun accord préférentiel ;
• colonnes 7 : droits d'entrée pour les systèmes de préférences généralisées ;
• colonne 8 : droits préférentiels pour les marchandises provenant de l' AELE (Association Européenne de Libre Echange - Lichtenstein, Suisse, Islande et Norvège), des pays PHC (Pologne, Hongrie, Républiques Tchèque et Slovaque), de la Bulgarie, de la Roumanie, de l'Estonie, de la Lettonie et de la Lituanie.
• colonne 9 : droits d'entrées pour les territoires d'Andorre, de St Marin et de Turquie ;
• colonne 10 : droits d'entrées pour tous les autres pays non repris dans les colonnes 6 à 9.

Nous constatons que les noisettes sont classées en deux catégories : en coques et sans coques. Si nous regardons, par exemple, la colonne 8, dans la rubrique "noisettes sans coques" se trouve la mention "HU - K : 0 (09.5565)". Cette mention signifie que les noisettes sans coques provenant de la Hongrie (HU) ne sont soumises à aucun droit de douane tant que le contingent (K) 09.5565 n'est pas rempli. Les noisettes en coques, par contre, ne bénéficient pas de ce droit préférentiel. L'entreprise qui s'approvisionne en Hongrie réfléchira peut-être à deux fois avant d'importer des noisettes non décortiquées !!! De plus, une entreprise préfèrera sans doute s'approvisionner dans ce pays bénéficiant d'un régime tarifaire préférentiel plutôt qu'un autre !

Le tarif intégré est à l'heure actuelle complètement informatisé. Les fiches que nous vous proposons n'ont donc plus lieu d'être. Elles peuvent cependant toujours être prises en exemples car les principes qui les sous-tendent sont restés identiques.

Dernière mise à jour: Sep-2007