La douane apparaît le plus souvent comme un ensemble de formalités lourdes, rigides et coûteuses. Et pourtant … La vision réductrice de la douane qui minimise celle-ci au rôle de "passeur" est bien à ranger au placard !

La politique douanière de l'Union Européenne (UE) n'a pas pour seul objectif le contrôle administratif aux frontières ! Elle est avant tout un outil de compétitivité au service des entreprises européennes. Au fil des ans, elle a progressivement éliminé la totalité des droits de douane internes à l'UE, élaboré un code des douanes pour la Communauté toute entière et réalisé le marché intérieur. Ainsi, jour après jour, elle avance dans la voie d'un renforcement de l'intégration douanière en s'inspirant d'une vision commerciale, industrielle et logistique des échanges.

En pratique, les réglementations douanières sous leur forme juridique sont souvent révisées. Leur connaissance reste le plus souvent l'apanage de spécialistes à qui il est préférable d'en confier la gestion. L'objectif ici n'est donc pas de vous permettre de vous passer de leurs services, mais de vous expliquer les grands principes et rouages douaniers afin de vous aider à vous familiariser avec cette matière et de vous montrer comment cet instrument peut devenir, s'il est utilisé correctement, un instrument de la stratégie internationale de votre entreprise, et servir votre compétitivité.

En parcourant les sections consacrées aux caractéristiques douanières de la marchandise , aux régimes douaniers et à la gestion administrative des opérations douanières , le contexte douanier vous apparaîtra plus familier !

N’oubliez pas cependant que la simple connaissance de la législation douanière communautaire ne suffit pas. Chaque fois que vous aurez à exporter un produit dans un pays extérieur à l’Union Européenne, vous devrez connaître, à des niveaux différents, en fonction de l’incoterm négocié lors de la conclusion du contrat, la législation douanière du pays de destination. L’Union Européenne met à votre disposition un outil particulièrement efficace à ce propos mkaccdb.eu.int dont nous reparlerons plus tard.

Dernière mise à jour: Sep-2007