Les régimes douaniers
Exportation | Importation | Transit et entrepôt | Les régimes de perfectionnement | Les régimes temporaires

Les opérations d'entrée et de sortie définitives recouvrent l'exportation et l'importation. Ce sont les deux régimes douaniers de base des relations internationales.

Les termes d'importation et d'exportation ne se rapportent plus, depuis le 1 er janvier 1993, qu'aux échanges avec les pays tiers de l'UE. On considère, en effet, que l'UE forme un territoire douanier unique, les échanges entre les entreprises des pays membres constituent de simples opérations d'expédition et d'introduction.

Même si l'on parle le plus souvent de ces régimes, l'exportation et l'importation ne représentent qu'une partie des régimes douaniers que propose l'administration douanière aux entreprises. On y retrouve également :

Ces régimes ne doivent pas être considérés de manière indépendante . Une entreprise peut, par exemple, importer une marchandise, la placer en entrepôt et la réexporter ensuite pour une ouvraison dans un pays tiers via le régime de perfectionnement passif. Ce sont ainsi une multitude de possibilités qui sont offertes à l'entreprise pour lui permettre de gérer au mieux les mouvements de ses marchandises à travers le monde.

Dernière mise à jour: Sep-2007