Les régimes douaniers
Exportation
| Importation | Transit et entrepôt
| Les régimes de perfectionnement | Les
régimes temporaires
Les opérations d'entrée
et de sortie définitives recouvrent l'exportation
et l'importation. Ce sont les deux régimes douaniers
de base des relations internationales.
Les
termes d'importation et d'exportation ne se rapportent plus, depuis le 1 er
janvier 1993, qu'aux échanges avec les pays tiers de l'UE. On considère,
en effet, que l'UE forme un territoire douanier unique, les échanges
entre les entreprises des pays membres constituent de simples opérations
d'expédition et d'introduction.
Même si l'on parle le
plus souvent de ces régimes, l'exportation et l'importation ne représentent
qu'une partie des régimes douaniers que propose l'administration douanière
aux entreprises. On y retrouve également :
- les
régimes de perfectionnement qui sont adaptés à l'activité
industrielle.
Ils permettent à l'entreprise d'avoir recours à des sous-traitants
étrangers (ou d'être elle-même sous-traitante pour un donneur d'ordre
étranger) sans être pénalisée d’un point de vue douanier ;
- les
régimes de transit et d'entrepôt sous douane qui facilitent la
gestion de la fonction logistique internationale. Ils permettent à
la marchandise de séjourner ou de circuler sur un (des) territoire(s)
douanier(s) en exonération de droits et de taxes ;
- les
régimes couvrant les mouvements temporaires des marchandises
qui sont
des régimes facilitant l'importation et l'exportation de marchandises
dans le cadre de l'activité commerciale internationale de l'entreprise
lors de salons, foires, etc. Le régime d'admission temporaire permet
l'importation de marchandises dans ce cadre commercial sans qu'elles ne
soient soumises aux droits et taxes. Le système d'exportation temporaire, quant
à lui, permet à l'entreprise de réimporter en franchise
de droits d'entrée les biens exportés temporairement.

Ces régimes ne
doivent pas être considérés de manière indépendante
. Une entreprise peut, par exemple, importer une marchandise, la placer
en entrepôt et la réexporter ensuite pour une ouvraison dans un
pays tiers via le régime de perfectionnement passif. Ce sont ainsi une
multitude de possibilités qui sont offertes à l'entreprise pour
lui permettre de gérer au mieux les mouvements de ses marchandises à
travers le monde.
Dernière mise à jour: Sep-2007