L'assurance transport
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D'une façon classique, les assurances couvrent la marchandise tout le long de leur acheminement depuis le fournisseur jusqu’au client. Cette couverture générale évite de souscrire des polices d'assurance pour chaque mode de transport utilisé.

Les polices couvrent tous les types de marchandises, en dehors du moyen de transport lui-même. Les assurances définissent de façon presque uniforme les risques assurés et les risques exclus ainsi que certains principes de fonctionnement.

Risques couverts

Risques exclus

  • Risques liés au transport principal.
  • Risques liés à la manutention.
  • Risques pour le pré- et le post- acheminement dans le cadre d'assurances "magasin à magasin" (en aérien et en maritime).
  • Plus particulièrement :
    l'avarie commune L'avarie commune est une notion spécifique au transport maritime et fluvial. Ce terme désigne les dommages infligés volontairement à la marchandise pour le salut commun du navire et de sa cargaison. pour le transport par bateau ;
    l'avarie particulière L'avarie particulière concerne les dommages subis accidentellement ou causés par la faute d'un tiers. Le dommage a un caractère accidentel, fortuit, inattendu, causé indépendamment de la volonté humaine et inhérent à l'objet qui l'a subi. pour tous les types de transport ;
    l'avarie en frais Il s'agit de frais de reconditionnement, de réparation de la marchandise, de démontage ou triage en cas de dommage partiel. pour tous les types de transport.
  • Conséquences des fautes de l'assuré ou du bénéficiaire.
  • Conséquences des violations de blocus, contrebande, commerce prohibé ou clandestin.
  • Vice propre de la marchandise, freinte Diminution de valeur subie par les marchandises pendant le transport. de route qui concerne une perte inévitable et connue de poids ou de quantité pendant le transport.
  • Influence de la température.
  • Insuffisance ou inadaptation du conditionnement.
  • Préjudices financiers commerciaux (retard, perte de client, …).
  • Commerce prohibé ou clandestin.
  • Vol de la marchandise.


La couverture étendue "tous risques" couvre l'ensemble des risques couverts repris ci-dessus.

N’oubliez pas de couvrir la marchandise depuis « intérieur pays de votre fournisseur » jusque « intérieur pays d’importation » afin qu’il n’y ait pas de discussion sur le fait que la marchandise puisse provenir d’un autre entrepôt que celui de votre fournisseur (un sous-traitant p.ex.) ou être expédiée ailleurs que dans votre entreprise (p.ex. si vous livrez directement votre client au départ du port afin d’éviter les délais et ruptures de charge).

Soyez vigilant ! La couverture "tous risques" porte mal son nom ! Elle ne couvre pas la marchandise contre tous les risques (voir ci-dessus la nature des risques exclus).

Prenons un exemple : vous exportez des marchandises très oxydables. Vu le sel contenu dans l'eau de mer, votre marchandise pourrait être altérée par les embruns. Dans ces conditions, vous devez spécifier cette caractéristique de votre produit à votre assureur pour qu'il rajoute une clause spécifique dans votre police d'assurance. De même, les risques de guerres, grèves et émeutes restent à charge des assurés sauf s'il y a convention expresse.

En cas de transport maritime ou fluvial, l'assurance tous risques est primordiale. En effet, lorsqu'un bateau fait naufrage, les frais d'avarie commune L'avarie commune est une notion spécifique au transport maritime et fluvial. Ce terme désigne les dommages infligés volontairement à la marchandise pour le salut commun du navire et de sa cargaison. résultant des décisions prises pour "sauver le navire" donnent lieu à contribution. Les frais et sacrifices sont répartis entre l'armateur et le(s) propriétaire(s) de la cargaison, proportionnellement à la valeur de chaque expédition.   Ainsi, une marchandise intacte, mais sauvée par un acte de remorquage, contribuera aux dépenses.  Or l’assurance du transporteur ne prend pas en charge la totalité de ces frais, la responsabilité du transporteur n’étant pas engagée dans le cas de l'avarie commune. Le(s) propriétaire(s) des marchandises doit(vent) donc impérativement s'assurer contre ce risque via l’assurance "tous risques".  
Dernière mise à jour: Sep-2007