Les incoterms de vente à l’arrivée ne libèrent le vendeur de ses obligations que lorsque les marchandises arrivent à destination. Les coûts et les risques liés au transport sont à charge du vendeur jusqu’au lieu convenu. Le vendeur décharge ainsi l’acheteur de toute une série d’obligations et de risques, ce qui peut constituer un excellent argument de vente. De plus, il est parfois préférable pour le vendeur de rester maître du transport de ses marchandises jusqu’à leur livraison. Une des conséquence négatives de l’utilisation de ces incoterms est que le moment de la livraison et donc, souvent, du paiement est postposé à l'arrivée des marchandises à destination. En outre, ces incoterms seront évités par le vendeur qui ne dispose d’aucune expérience en matière de gestion logistique à l’international.

Les incoterms de ventes à l’arrivée regroupent quatre termes :

• DES
• DEQ
• DDU
• DDP

DES = Delivered Ex Ship ( ... named port of destination) - Rendu Ex Ship (...port de destination convenu)

Transport maritime, par voies navigables intérieures ou transport multimodal se terminant dans l’enceinte d’un port

V : frais / risque à la charge du vendeur - A : frais / risque à la charge de l'acheteur



C'est le vendeur qui choisit le navire, paye le fret et l'assurance, et supporte les risques du transport maritime. Il n'est pas tenu, par contre, de faire assurer la marchandise. Le transfert des frais et des risques se fait à bord du navire au port de destination convenu.

DEQ = Delivered Ex Quay ( ... named port of destination) - Rendu à quai (...port de destination convenu)

Transport maritime, par voies navigables intérieures ou transport multimodal  se terminant dans l’enceinte d’un port  

V : frais / risque à la charge du vendeur - A : frais / risque à la charge de l'acheteur

Ce terme signifie que le transfert des risque et de frais a lieu lorsque le vendeur met la marchandise à disposition de l'acheteur, non-dédouanée sur le quai du port de destination convenu. Le vendeur doit supporter tous les risques inhérents à l'acheminement de la marchandise y compris le déchargement au port de destination, mais ne supporte aucune obligation de faire assurer la marchandise.

DDU = Delivered Duty Unpaid ( ... named place of destination) - Rendu Droits Non Acquittés (...lieu de destination convenu)  

Tous modes de transport

V : frais / risque à la charge du vendeur - A : frais / risque à la charge de l'acheteur

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été mise à disposition, non-déchargée, au lieu convenu dans le pays d'importation. Le vendeur supportera les frais et risques inhérents à l'acheminement de la marchandise (mais ne supporte aucune obligation de faire assurer la marchandise ) jusqu'à ce lieu, à l'exclusion du paiement des droits de douanes et taxes dans le pays d'importation.

DDP = Delivered Duty Paid ( ... named place of destination) - Rendu Droits Acquittés (...lieu de destination convenu)

Tous modes de transport

V : frais / risque à la charge du vendeur - A : frais / risque à la charge de l'acheteur

C'est le vendeur qui s'occupe de toutes les opérations liées au transport (assurance, transport, formalités douanières et acheminement jusqu'à destination) jusqu'à livraison chez l'acheteur. Le transfert des risques et des frais se fait à la livraison chez l'acheteur, ou au lieu de livraison convenu. Sauf stipulation contraire, le déchargement au lieu de destination convenu est à la charge de l'acheteur. Si les parties souhaitent exclure des obligations du vendeur le paiement de certains frais payables du fait de l'importation de la marchandise, il faudra le spécifier. Par exemple : Rendu Droits Acquittés, TVA non acquittée (DDP, VAT unpaid).

Ce terme représente l'obligation maximale pour le vendeur !

Cet incoterm met les formalités d'importation ainsi que les droits et les taxes qui en résultent à la charge du vendeur. Il ne doit pas être utilisé si le vendeur n'est pas certain de pouvoir remplir sans difficultés le dédouanement à l'arrivée et obtenir p.ex. une licence d'importation !

Dernière mise à jour: Sep-2007