Mise en oeuvre

La mise en oeuvre transport

L’opération de transport se compose généralement de six phases où les opérations physiques sont réalisées en parallèle avec la gestion documentaire.

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Préparation, étiquetage et emballage	Remise de la marchandise au transporteur	Contrôle de la marchandise au départ	Dédouanement export	Contrôle de la marchandise à l’arrivée	Dédouanement import
Vendeur	Acheteur ou vendeur selon l’incoterm	Transporteur ou commissionnaire	Acheteur ou vendeur selon l’incoterm	Destinataire (acheteur ou transitaire)	Acheteur ou vendeur selon l’incoterm

Phase 1 : La préparation de la marchandise, l’étiquetage et l’emballage
Phase 2 : La remise de la marchandise au transporteur
Phase 3 : Le contrôle de la marchandise au départ
Phase 4 : Le dédouanement export
Phase 5 : Le contrôle de la marchandise à l’arrivée
Phase 6 : Le dédouanement import
Phase 7 : Le suivi

Phase 1 : La préparation de la marchandise, l’étiquetage et l’emballage

Obligations du vendeur ou de l’acheteur	Documents correspondant
Les opérations de préparation de la marchandise, d’étiquetage et d’emballage sont toujours à charge du vendeur. Elles permettent d’identifier la marchandise, de la retrouver en cas de perte et de donner des consignes précises concernant leur manutention. L’emballage doit être adapté au produit et au transport choisi et doit répondre à certaines normes.	Liste de colisage Note de poids Certificats correspondant aux contrôles exigés par le client (de qualité, de quantité, etc.) Documents commerciaux (factures, etc.)

Ne sous-estimez pas l’emballage de la marchandise ! Un défaut d’emballage peut avoir des conséquences très graves : les marchandises peuvent être endommagées, quelquefois volées (si, par exemple, le marquage est trop explicite quant à la nature de la marchandise). Dans ce cas, l’assureur pourra refuser d’indemniser le préjudice en arguant du défaut d’emballage. Le transporteur, pour la même raison, sera exonéré de toute responsabilité. L’exportateur pourra donc être tenu de remplacer la marchandise à ses frais. La perte financière peut être très lourde ! Pour vous en prémunir, vous pouvez vous tourner vers des organismes certifiant internationalement les emballages comme étant conformes aux normes (comme le certificat international de garantie de l’emballage dénommé CIGE).

Phase 2 : La remise de la marchandise au transporteur

Obligations du vendeur ou de l’acheteur

Documents correspondant

Dans les ventes FOB, FAS et FCA, l’acheteur doit communiquer au vendeur les coordonnées du transporteur ou du commissionnaire chargé de l’expédition.

Dans les ventes CFR, CPT, CIP, CIF, DES, DEQ, l’acheteur doit indiquer les références du destinataire de la marchandise ainsi qu’idéalement celle de l’agent en douane dans le pays d’importation.

Dans les ventes DDU et DDP, le lieu et les modalités de réception de la marchandise doivent être indiqués.

Instructions de transport ou ordre d’enlèvement donné par le vendeur ou l’acheteur

Attestation de remise au transitaire (forwarding agent’s Certificate)

Documents de transport

Avis d’aliment pour les polices d’abonnement

Certificat d’assurance s’il y a lieu

Phase 3 : Le contrôle de la marchandise au départ

Obligations du vendeur ou de l’acheteur	Documents correspondant
Le transporteur ou le commissionnaire effectuent des contrôles sur les quantités, la nature des marchandises remises et leur état apparent. Ces contrôles ainsi que la responsabilité du chargement peuvent varier en fonction de l’incoterm et du mode de transport retenu.	Les contrôles peuvent donner lieu à des réserves notées sur le document de transport au cas ou un dommage ou une inexactitude est notée par rapport aux documents remis pour accompagner la marchandise.

Phase 4 : Le dédouanement export

Obligations du vendeur ou de l’acheteur	Documents correspondant
Le dédouanement export est à la charge du vendeur sauf , en principe, s’il s’agit d’une vente EXW	Facture et liste de colisage + autres documents exigés par la douane en fonction de la marchandise (p.ex. certificat sanitaire, licence d’exportation, …).

Phase 5 : Le contrôle de la marchandise à l’arrivée

Obligations du vendeur ou de l’acheteur	Documents correspondant
La réception des marchandises implique une opération de déchargement à la charge du destinataire. Le contrôle porte sur le nombre, le poids et l’état des colis et de la marchandise. En cas d’avaries ou de manquants, des réserves doivent être faites immédiatement à la réception sur le document de transport.	La signature du document de transport ou du bon de livraison attestant de la livraison. Les réserves éventuelles sont portées sur tous les exemplaires du document de transport ou sur le bon de livraison. Pour les dommages non apparents, les réserves sont faites par lettre recommandée dans le délai déterminé par la convention.

Phase 6 : Le dédouanement import

Obligations du vendeur ou de l’acheteur	Documents correspondant
Le dédouanement import et le paiement des taxes et droits de douane est à la charge de l’acheteur sauf s’il s’agit d’une vente DDP.	Facture et liste de colisage + autres documents exigés par la douane en fonction de la marchandise (p.ex. certificat sanitaire, licence d’importation, …)

Phase 7 : Le suivi

Il est important que l’entreprise s’interroge sur la qualité des prestations logistiques des transporteurs auxquels elle fait appel.

Nous vous proposons dans cette fiche technique un tableau de bord de l’activité logistique qui établit un certain nombre de ratios significatifs pour permettre de détecter les disfonctionnements et d’y remédier.

Dernière mise à jour: Sep-2007