Les auxiliaires de transport international
Les transitaires | Le choix de l'auxiliaire de transport

Les transitaires sont des intermédiaires qui organisent le transport. On peut les différencier sur le plan de la responsabilité qu’ils supportent et sur le plan des activités qu’ils organisent.

 

Selon le type de responsabilité

Soit il est mandataire de transport : Agent de liaison entre deux modes de transport, il agit sur les instructions de son client nonobstant le devoir de conseil en matière de stockage, réexpédition ou dédouanement de la marchandise. Il exécute les ordres de son mandant. Il n'a donc pas le choix des sous-traitants. Il n'est pas responsable de la défaillance de ces derniers, mais il prend toute disposition utile pour préserver les recours de son mandant en cas de constat d'avaries. Il répond d'une obligation de moyens.

Soit il est commissionnaire de transport : Intermédiaire, professionnel qui organise de façon libre et autonome, pour le compte de l'expéditeur, la totalité du transport. Il met en place et coordonne le transport avec les sous-traitants de son choix. Il est donc responsable de leurs fautes éventuelles. Il répond d'une obligation de résultats. On retrouve dans cette catégorie les affréteurs routiers, les groupeurs aériens ou maritimes, les organisateurs de transports multimodaux, les intégrateurs, ...

Ces termes sont parfois utilisés à mauvais escient. Il est recommandé à l’expéditeur de préciser la nature juridique du contrat qui le lie à son « transitaire »  par écrit, une fois pour toutes pour les opérations répétitives, et contrat par contrat pour les opérations de grande envergure.

Voyons comment l’entreprise Galler procède pour le dédouanement de ses marchandises.

 

Selon les activités

Organisateur de transports mulimodaux

  • Commissionnaire de transport.
  • Organise le transport de bout en bout.
  • Inclut différents modes de transport.
Transitaire portuaire ou aéroportuaire
  • Mandataire de transport.
  • Agit entre deux moyens de transport, où la marchandise subit la rupture de charge.
Groupeur
  • Commissionnaire de transport.
  • Constitue des camions, des wagons ou des conteneurs complets, ainsi que des unités de chargement aériennes ou des palettes, à partir d'envois de détail.
  • Négocie les tarifs avec les transporteurs
  • Libre de remettre le groupage au transporteur de son choix (maritime, aérien, ferroviaire ou routier).
  • Les NVOCC (Non Vessel Operators Common Carrier) sont des commissionnaires qui proposent des lignes régulières de conteneurs de groupage.
Agent de fret aérien
  • Dispose de la procuration des compagnies aériennes pour établir et signer les lettres de transport aérien.
  • Doit avoir reçu l'agrément des associations mondiales régissant les opérations de transport aérien telles que l'IATA (International Transport Association).
  • Cumul avec la fonction de groupeur et de commissionnaire en douane, le plus souvent.
Affréteur routier
  • Commissionnaire de transport.
  • Fait le lien entre les transporteurs routiers et les marchandises à transporter (les transporteurs routiers, qui sont souvent de très petites entreprises, n'ont pas souvent le temps d'effectuer du démarchage commercial).
  • Il est important de noter que le document de transport (CMR) sera généralement émis par le transporteur avec qui l’affréteur a contracté Contrat où le groupeur rassemble plusieurs envois pour une même destination afin de constituer un lot complet..
Commissionnaire en douane
  • Mandataire de transport.
  • Se substitue aux exportateurs et importateurs pour les formalités douanières.

Cette énumération est non exhaustive.  Elle regroupe les principaux types de transitaires que vous pourriez rencontrer sur le marché du transport. Soyez attentif au fait que leur dénomination peut varier de pays à pays (nous reprenons ici la dénomination française), complexité agrandie par le fait qu’un même terme peut recouvrir des réalités différentes selon les pays.  Le plus important est de fixer le type de responsabilité que le transporteur prend en charge afin d’éviter toute mauvaise surprise en cas de difficultés au cours de transport.

Dernière mise à jour: Sep-2007