Le préambule d'un contrat est une sorte d'explication du contrat. Il est rédigé une fois que les parties ont contracté. Chaque phrase y est introduite par " Attendu que... " ou " Considérant que... " (" Whereas " en anglais). Le préambule se termine par la phrase " En foi de quoi, il a été convenu que... " ou " Pour cette raison, les parties ont décidé que... " (" Now, therefore... "), ce qui introduit le contrat en lui-même.

• Contenu
• Portée juridique

• La description des parties au contrat.

• Le résumé historique des négociations . Il permet de mettre en évidence les documents auxquels les parties attachent de l'importance. Dans les pays de " Civil law ", ces documents seront une référence possible pour l'interprétation. Dans les pays de " Common law ", ils le seront également mais uniquement en cas d'incertitude autour d'une clause écrite.

• Le résumé du contrat destiné aux tiers et aux dirigeants de l'entreprise. Ce genre de contenu peut être dangereux car des contradictions peuvent apparaître entre les engagements des parties dans le corps du contrat et le contenu du préambule, soulevant des difficultés d'interprétation.

• La compétence toute particulière d'une des parties ou bien la qualité toute particulière d'un des produits . Le préambule peut contenir des compliments très flatteurs, comme " leader mondial ", " mondialement reconnu ", ... En conséquence, si un juge doit interpréter le contrat et s'interroger sur la qualité des services qui doivent être rendus, il sera plus exigeant avec la partie qui a été la plus flattée ! Ces louanges ne sont donc pas dénuées d'arrière-pensées. Elles visent à accroître la responsabilité de la partie dont on souligne la compétence.

• L'incompétence d'une partie dans un domaine . Ce type de contenu permettra à la société " ignorante " ou " incompétente " de se montrer plus exigeante vis-à-vis de la société compétente;

• Certaines constatations et affirmations des parties. Les parties spécifient de la sorte les conditions du contrat. Sans ces motifs, une des parties n'aurait peut-être pas contracté. Avec cette constatation clairement énoncée, on peut plus facilement aboutir à l'annulation du contrat si l'une des conditions n'est pas rencontrée. Les objectifs poursuivis peuvent également y être spécifiés par les parties au contrat.

• Le lien économique entre le contrat qui est conclu et des contrats précédents, permettant de mieux comprendre le contenu du nouveau contrat.

• Les circonstances qui ont entouré la négociation et qui prévalent au moment de la conclusion du contrat. Elles permettent une meilleure interprétation et une meilleure mise en oeuvre des clauses de hardship .

Normalement, les obligations des parties sont stipulées dans le corps du contrat. Si certaines obligations sont reprises dans le préambule, il faut être attentif à ce qu'il n'y ait pas de contradictions avec celles qui sont énoncées par ailleurs. Il vaut mieux ne pas donner de détails dans le préambule et insister uniquement sur les spécificités et les constatations importantes.

• dans les pays de " Common law " : la volonté déclarée a plus d'importance que la volonté réelle des parties. Les juges ne vérifient pas si les termes employés correspondent bien à la réalité. Ils recherchent ce qu'un homme raisonnable donnerait à l'expression de la volonté telle qu'elle est exprimée dans le contrat;
  
  
• dans les pays de " Civil law " : la vérité réelle l'emporte sur la vérité déclarée. Les juges vont au-delà des écrits pour rechercher ce que les parties ont vraiment voulu dire.